Conseil Municipal du 23 novembre 2000




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W38 Page 132Séance du 23 novembre 2000 - Registre 185W38 Page 132 - Délibération
185W38 Page 136Finances - Débat d'orientation budgétaires en vue de la préparation du budget primitif 2001 - Registre 185W38 Page 136 - Délibération
185W38 Page 137Travaux d'entretien de voirie réseaux divers années 2001-2003 Approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 185W38 Page 137 - Délibération
185W38 Page 138Aménagement de voirie en faveur de la circulation des transports en commun - Modification du carrefour des quatres routes et du carrefour Gustave NAST/ rue Alexandre BICKART/ Rue des Sources - Demande de subvention - Registre 185W38 Page 138 - Délibération
185W38 Page 139"Jeunesse - Projet de transformation du 29 avenue de la Résistance - cyber café en lieu ""CYBER JEUNES"" - Demande de subventions - Registre 185W38 Page 139" - Délibération
185W38 Page 141Urbanisme - ZAC du Plain Champs II Prorogation de l'acte de création - Registre 185W38 Page 141 - Délibération
185W38 Page 143Les Cuizines - Protocole transactionnel avec le cabinet d'architecte TOURGEON - Procédure de consultation de maitrise d'œuvre pour la réhabilitation des cuisines (Mission partielle) - Registre 185W38 Page 143 - Délibération
185W38 Page 146Economie - Restructuration du centre commercial Grande-Prairie approbation d'une promesse de vente en vue de l'acquisition de parts, correspondant au lot 7 - Registre 185W38 Page 146 - Délibération
185W38 Page 148Economie - Projet de signalétique pour les bords de Marne - Demande de subventions - Registre 185W38 Page 148 - Délibération
185W38 Page 150Groupe scolaire CALMETTE - Reconstruction de l'école maternelle CALMETTE - Avenant au marché passé avec l'entreprise QUILLERY - Registre 185W38 Page 150 - Délibération
185W38 Page 151Finances- Garantie communale à l'association ADEF RESIDENCES pour un emprunt a souscrire auprès du groupement national des organismes sanitaires et sociaux pour le financement de la maison pour personnes âgées dépendantes LE TILLEUL ARGENTE - Registre 185W38 Page 151 - Délibération
185W38 Page 153Remise gracieuse des pénalités de retard appliquées sur le montant des taxes d'urbanisme - Registre 185W38 Page 153 - Délibération
185W38 Page 155Assurances - Avenant a marché passé avec la S.M.A.C.L. pour la résponsabilité civile de la commune - Registre 185W38 Page 155 - Délibération
185W38 Page 156Scolaire - Approbation d'une convention de location d'appartement avec un enseignant en tant que professeur des écoles - Registre 185W38 Page 156 - Délibération
185W38 Page 157Scolaire- Mise à disposition d'un logement à une enseignante britannique dans le cadre de la formation linguistique dans les collèges - Registre 185W38 Page 157 - Délibération
185W38 Page 158Scolaire - Convention de mise à disposition du stade et du gymnase S.N.C.F. de Chelles à la commune - Registre 185W38 Page 158 - Délibération
185W38 Page 159Organisation d'une consultation auprès de bureaux d'études pour une mission de définition des modalités en vue de la mise en place d'une intercommunalité de projet - Registre 185W38 Page 159 - Délibération
185W38 Page 160Social - Commission consultative locale prévue dans la charte communale pour les personnes handicapées - désignation des délégués du conseil - Registre 185W38 Page 160 - Délibération
185W38 Page 162Foncier - Cession d'une parcelle zone d'activités nord RN 34 - Registre 185W38 Page 162 - Délibération
185W38 Page 164Personnel communal Création d'un emploi de responsable de la communication - Registre 185W38 Page 164 - Délibération
185W38 Page 166Personnel communal Création d'un emploi de directeur du développement économique et de l'emploi - Registre 185W38 Page 166 - Délibération
185W38 Page 168Personnel communal Création d'un emploi d'agent de sécurité incendie - Registre 185W38 Page 168 - Délibération
185W38 Page 170Culture - Conservatoire de musique - Tarif des missions conseil pour adultes hors cursus scolaire - Registre 185W38 Page 170 - Délibération
185W38 Page 171Rencontres nationales du paysage - Prise en charge des frais de déplacement d'un intervenant - Registre 185W38 Page 171 - Délibération
185W38 Page 172Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 185W38 Page 172 - Délibération